Déposée le 22 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ID'TOAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ID'TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ID'TOAST domicilié(e) ZI du District,76450 CANY BARVILLE - 76450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ID'TOAST domicilié(e) ZI du District,76450 CANY BARVILLE - 76450 - France.
La marque ID'TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. ID'TOAST - ZI du District,76450 CANY BARVILLE - 76450 - France - SIREN 338245657
S.A. ID'TOAST - ZI du District,76450 CANY BARVILLE - 76450 - France
Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484844 - Publication au BOPI 2008-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, petits fours salés, petits fours sucrés, petits pains, pains surprise, toasts fourrés, canapés salés, tartes sucrées et salées. Laboratoire culinaire, recherche dans le domaine culinaire, sélection d'aliments recherche en productivité, élaboration (préparation et conception) de recettes de cuisine, canapés, toasts, pains surprise, pains, pâtisseries, petits fours, tartes, plats. Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Service de restauration rapide et permanente. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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